Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ducros SN (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)

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Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 718 : fontes Baures. Marché n° 719 : boulodrôme Antoine Perier, Darver. Marché n° 720 : dégât ...

Cote : 613 W 40

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Marchés Publics. - Chapelle Saint-Charles, réaménagement en une maison des choeurs (marché n° D 90, dossier 3) : dossier de consultation des...

Cote : 587 W 27

Période : 2005 - 2005

Fonds : 587W
Marchés Publics. - Chapelle Saint-Charles, réaménagement en une maison des choeurs (marché n° D 90, dossier 3, lot 6 et 10) : pièces signée...

Cote : 587 W 28

Période : 2005 - 2005

Fonds : 587W
Planétarium Galilée-Odysséum, travaux (pièces appel d'offres des lots 1 à 16) : dossier originaux SERM et documents administratifs avec rapp...

Cote : 594 W 16

Période : 2000 - 2001

Fonds : 594W
Planétarium Galilée-Odysséum, travaux (pièces communes) : pièces communes signées par les entreprises des lots 1 à 16 comprenant le cahier d...

Cote : 594 W 17

Période : 2000 - 2001

Fonds : 594W
Planétarium Galilée-Odysséum, travaux (pièces d'appel d'offres) : appel d'offres ouvert du 29 décembre 2000 des lots 1 à 16, originaux SERM ...

Cote : 594 W 18

Période : 2000 - 2002

Fonds : 594W
Planétarium Galilée-Odysséum, travaux (du marché n° 255-T-01.08 au n° 255-T-01.12) : - marché n° 255-T-01.08 (lot 8 menuiserie bois) compre...

Cote : 594 W 23

Période : 2000 - 2003

Fonds : 594W
Marchés publics. - Ecole Jules-Verne, construction (marché n° D74) : offres retenues des sociétés titulaires SLPR, Atelier-Saint-Luc, Sanicl...

Cote : 643w72

Période : 2005 - 2005

Fonds : 643w
Marchés publics. - Chapelle Saint-Charles, réaménagement en maison des Choeurs (marché n° D90) : dossier administratif (2005), avenant et ac...

Cote : 643w90

Période : 2005 - 2005

Fonds : 643w
Théâtre des 13 vents domaine de Grammont, restructuration : délibération, registre des dépôts, règlement de la consultation, procès-verbaux ...

Cote : 853 W 11

Période : 1999 - 1999

Fonds : 853W

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