Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TVM (société d'exploitation du câble de Montpellier)

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Cote : 692 W 4

Période : 1993 - 2002

Fonds : 692W
Permis de construire n° 614, 615, 616, 617, 623, 624, 627 (1985).

Cote : 53 W 75

Période : 1985 - 1985

Fonds : 53W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier (TVM), assemblées générales : rapports, convocations, correspondance, bilans, comptes de résultat...

Cote : 692 W 2

Période : 2003 - 2004

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, conseil d’administration : rapports, convocations, correspondance, bilans, comptes de résult...

Cote : 692 W 5

Période : 2003 - 2005

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, administration : courriers (2001-2004).

Cote : 692 W 10

Période : 2001 - 2004

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM : cahier de présence aux Assemblées générales et au conseil d’administration (1985-1999), réc...

Cote : 692 W 13

Période : 1985 - 2008

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM. - Locaux du Domaine de Grammont et de Richter, gestion des assurances : contrat d’assurance ...

Cote : 692 W 14

Période : 1986 - 1995

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier (TVM), assemblées générales : rapports, convocations, correspondance, bilans, comptes de résultat...

Cote : 692 W 1

Période : 1993 - 2002

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier (TVM), assemblées générales : rapports, convocations, correspondance, bilans, comptes de résultat...

Cote : 692 W 3

Période : 2005 - 2006

Fonds : 692W
SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, conseil d’administration : rapports, convocations, correspondance, bilans, comptes de résult...

Cote : 692 W 6

Période : 2006 - 2007

Fonds : 692W

TVM (société d'exploitation du câble de Montpellier)

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