Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement et construction de Montpellier, office public

21 contenus liés

Conseil municipal quartier des Grisettes : lancement d'une procédure de Zac objectifs et modalités de concertation du public (2003). Quartie...

Cote : 669 W 35

Période : 1999 - 2003

Fonds : 669W
Mission Grand Coeur, quartier Ecusson cathédrale-rectorat : opération programmée d'amélioration de lhabitat (OPAH), prolongation de l'opérat...

Cote : 669 W 38

Période : 2001 - 2009

Fonds : 669W
Eau potable. - Rue de Saint Priest : desserte l'office public d'aménagent et construction de Montpellier (ACM), extension réseau eau potable...

Cote : 685 W 28

Période : 2001 - 2001

Fonds : 685W
Permis de construire n° 12, n° 13, n° 14, n° 15 (2002).

Cote : 623W4

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 31, n° 32, n° 33 (2002).

Cote : 623W18

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 34, n° 35, n° 36, n° 38, n° 39 (2002).

Cote : 623W19

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 81, n° 82, n° 83, n° 84, n° 85 (2002).

Cote : 623W29

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 86 (2002).

Cote : 623W30

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 96, n° 97, n° 98, n° 99, n° 100, n° 101 (2002).

Cote : 623W33

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 110, n° 111, n° 112, n° 113, n° 114, n° 115 (2002).

Cote : 623W35

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W

Aménagement et construction de Montpellier, office public

21 contenus liés

Liens