Document d'archives : Conseil municipal quartier des Grisettes : lancement d'une procédure de Zac objectifs et modalités de concertation du public...

Titre :

Conseil municipal quartier des Grisettes : lancement d'une procédure de Zac objectifs et modalités de concertation du public (2003). Quartier d'Ovalie voirie de desserte de l'opération : complexe de rugby Yves du Manoir autorisation de travaux sur le domaine communal, voirie de desserte du complexe de rugby Yves du Manoir de la communauté d'Agglomération de Montpellier objectif de l'opération et modalités de concertation du public avis de la ville (2003), désignation de l'équipe chargée des mission d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre (2003). Chapelle Saint-Charles : acquisition des biens meublés (2003), courrier, délibération du conseil municipal de (1999 à 2002) objectif et modalité de concertation traité de concession entre la ville et la SERM, bilan de la concertation arrêt du projet mise à disposition du public, approbation du dossier de création, bilan définitif de la concertation arrêt du dossier de réalisation, traité de concession avenant N°1 compte-rendu à la collectivité, agrément de candidature université Paul Valéry Montpellier III, agrément de candidature SARL espace foncière Saint-Charles, agrément de candidature SCI Saint-Charles Chancel, agrément de candidature SCI Saint-Charles A , agrément de candidature SCI Saint-Charles Bouisson Bertrand, demande d'agrément de substitution SCI Saint-Charles parvis sud, CRAC avenant N°2 à la convention publique d'aménagement compte-rendu annuel à la collectivité, compte-rendu de réunion, situation de la chapelle de l'ancien hôpital Saint-Charles, plans, création d'un campus sur le site Saint-Charles à Montpellier (2002), courrier. Quartier nouveau Saint-Roch : comité technique relevé de décisions, conseil municipal attribution des marchés d'urbanisme, architecte coordinateur et de maîtrise d'oeuvre attribution des primes aux candidats sélectionnés (2003), délibération du conseil municipal de 2002 concours de maîtrise d'oeuvre élection des membres du jury, convention de mandat ville/SERM pour le suivi des études préalables à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté, protocole d'intentions générales concernant l'aménagement du pôle d'échanges et du quartier nouveau Saint-Roch, concours d'urbanisme dossier de consultation, convention de mandat ville/SERM pour les acquisitions foncières, planning, note sur le projet de convention cadre de partenariat pour l'aménagement du nouveau Saint-Roch, expertise d'urbanisme et de déplacement (1999). Zac Malbosc : lancement d'une procédure d'extention-modification de zone d'aménagement concerté objectifs et modalité de concertation du public (2003); Délibération du conseil municipal de 1999 à 2002 acquisition de la propriété des consorts chauliac cadastrée; Zone d'aménagement différé : Malbosc acquisition de la propriété de madame Marger; Parc de Malbosc demande de subventions 2ème tranche; Concours d'ingénerie et désignation de l'équipe lauréate; Désignation de l'équipe chargée de la maîtrise d'oeuvre : acquisition de parcelles appartenant à monsieur Rigail, bilan de concertation mise à disposition du public; Compte-rendu annuel à la collectivité, espace verts dénomination concours de maîtrise d'oeuvre : Désignation du jury orientation générale de programmation; Dossier de création approbation traité de concession ville/SERM; Dossier de consultation du concours : arrêt du dossier de résiliation arrêt d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique bilan complémentaire de la concertation mise à disposition du public; Dossier de réalisation plan d'aménagement de zone programme des équipements publics approbation ; Aménagement hydrauliques du verdanson dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau; Agrément de candidature Eiffage immobiler lot N°3, groupe Ellul lot N°2, candidature Roxim management lot N°4; Création d'un carrefour à feux convention tripatite ville/département/SERM; Agrément de candidature ACM-OPAC de Montpellier; Convention publique d'aménagement ville/SERM avenant N°2 compte-rendu à la collectivité; Présentation rapide du concours : concours de Malbosc désignation du lauréat, composition détaillée des 5 équipes retenues (1998).

Cote :

669 W 35

Inventaire d'archives :

669W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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