Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Activités sportives, aménagement d’équipements et transport : dossier de marché comprenant acte d’engagement, bordereau de prix, cahier des ...

Cote : 862 W 14

Période : 2008 - 2009

Fonds : 862W
Marchés publics de 2003. - Parc de Celleneuve, aménagement paysager du parc, lot n°1 terrassement, lot n°2 éclairage public, lot N°3 serrure...

Cote : 544 W 29

Période : 2002 - 2003

Fonds : 544W
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Cote : 664 W 55

Période : 2004 - 2004

Fonds : 664W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 804 : centre municipal François-de-Malherbe, Imhotep. Marché n° 805 : démolition Volpilière. M...

Cote : 613 W 50

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Marchés publics, suivi financier. - Marchés sans formalités préalable, enseignement : marché n° 3M037 Ace, n° 3M052 Daynes, n° 4M 099 DBS Fe...

Cote : 613 W 52

Période : 2002 - 2005

Fonds : 613W
Marché Public. - Organisation d'une classe de découverte (marché n°545) : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des o...

Cote : 483 W 78

Période : 2000 - 2000

Fonds : 483W
Marchés Publics. - Près-d'Arènes,Saint-Martin, Hôpitaux Facultés, création espace multisports (marché3B72) : dossier de consultation des en...

Cote : 497 W 76

Période : 2003 - 2003

Fonds : 497W
Marché public. - Espaces Verts, requalification des Espaces Verts de l'office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier (march...

Cote : 440 W 328

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W

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