Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Véritas (entreprise spécialisée)

26 contenus liés

Planétarium Galilée-Odysséum, études : planning et pré-programme (1999-2001), études acoustiques, plan de masse, dossier contrôle technique ...

Cote : 594 W 10

Période : 1999 - 2002

Fonds : 594W
Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Etudes de contrôles techniques du système sécurité incendie : correspondance,...

Cote : 600 W 11

Période : 1997 - 2000

Fonds : 600W
Marchés. -Réseaux d'eau potable et d'eaux pluviales de l'avenue de Lodève, travaux d'assainissement, consultation des entreprises pour la mi...

Cote : 638W71

Période : 2004 - 2005

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée. - Aménagement d'un portail étanche et d'un mur de protection entre le Verdanson et la rue des Carmélites, march...

Cote : 638W77

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Modération de vitesse et accès au collège Gérard-Philippe, mission sécurité et protection de la santé : offre non retenue de l’entreprise A...

Cote : 844 W 43

Période : 2007 - 2007

Fonds : 844W
Crèche Françoise Dolto, route de Lavérune, construction : esquisse du plan de masse, principe d’aménagement, plan de masse, plan réseau, pla...

Cote : 708 W 15

Période : 1991 - 1994

Fonds : 708W
Affaires culturelles. - Bibliothèque Municipale, Médiathèque Municipale. - Médiathèque Municipale. Mission de contrôle du plancher de la s...

Cote : 706 W 19

Période : 1986 - 1987

Fonds : 706W
Crèche Louise-Guiraud, restructuration, 2ème tranche : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives parti...

Cote : 512 W 24

Période : 1993 - 1994

Fonds : 512W
Centre de vidéocommunication, construction de locaux fibres optique : projet, rue des Tourterelles, rue Marie Caizergues, descriptif des ouv...

Cote : 562 W 138

Période : 1990 - 1992

Fonds : 562W
Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Suivi du marché du concours d'architectures, analyse fonctionnelle des projet...

Cote : 600 W 41

Période : 1996 - 1996

Fonds : 600W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 E 84.01 concernant l'alimentation électrique par l'entreprise EDF (1983-1985) ; dossier n° ...

Cote : 632 W 11

Période : 1983 - 1985

Fonds : 632W
Fontaines. - Esplanade du Parc Tastavin, réaménagement de la fontaine, 2ème consultation : dossier de consultation des entreprises comprena...

Cote : 638W14

Période : 2004 - 2007

Fonds : 638W
Marchés à procédure adaptée. - Le Lantissargues, aménagement hydraulique de l'avenue de Maurin à l'autoroute A9, consultation des entrepri...

Cote : 638W75

Période : 2006 - 2006

Fonds : 638W
Kiosques des fleuristes, transfert allée Paul-Boulet: avis de concours, désignation du jury en concours de maitrise d’œuvre, délibération du...

Cote : 907 W 21

Période : 2002 - 2005

Fonds : 907W
Marché public. - Halles Paillade, travaux de rénovation mission de contrôle technique (marché n°824) : Dossier de Consultation des Entrepri...

Cote : 440 W 333

Période : 2000 - 2001

Fonds : 440W
Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Marché, appel d' offres : dossier de consultation des entreprises, additif n°...

Cote : 600 W 25

Période : 1997 - 1997

Fonds : 600W
Construction de la Bibliothèque et des Archives Municipales. - Suivi des marchés de programmation et de contrôle technique : dossier inventa...

Cote : 600 W 31

Période : 1996 - 2002

Fonds : 600W
Construction des Halles Jacques-Coeur. - Contrôle technique, suivi : rapport initial, rapport final (Qualiconsult) des installations électr...

Cote : 608 W 12

Période : 1998 - 2001

Fonds : 608W
ZAC Antigone, suivi des marchés : dossier n° 130 E 89.01 concernant le contrôle technique de la surélévation des bureaux de l'INSEE avec not...

Cote : 632 W 40

Période : 1989 - 1999

Fonds : 632W
Fontainerie. - Fontaine du parc Emmanuel-Roblès, réaménagement : dossier de consultation des entreprises comprenant rapport, avis d'appel pu...

Cote : 638W26

Période : 2004 - 2004

Fonds : 638W
Avenue du Professeur Louis-Ravas, rond-point d'Alco et rue Jean-Bart, création d'une piste cyclable : procès-verbaux numérotés de la DGU-ser...

Cote : 678 W 13

Période : 2003 - 2004

Fonds : 678W
Maison pour tous Colucci, aménagement du parvis : dossier sur l'appel d'offre ouvert avec délibération et plans (2004), dossier de consultat...

Cote : 678 W 15

Période : 2003 - 2005

Fonds : 678W
Passage Hermès, aménagement : dossier ouvrage exécuté, compte rendu de chantier, documents d’installation électronique, analyse des offres, ...

Cote : 698 W 134

Période : 1994 - 1995

Fonds : 698W
Marché Public. - Couvent des Ursulines, aménagement des locaux pour le festival de Montpellier Danse (marché n°423) : dossier de consultati...

Cote : 483 W 47

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Kiosques des fleuristes, construction : avenant modification du prix des travaux (SD), acte d’engagement, courrier chiffrage APD rampe d’acc...

Cote : 907 W 24

Période : 2003 - 2007

Fonds : 907W
Îlot Arquebuse chapelle Saint-Esprit, reconstitution remontage des vestiges : fondations coffrage ferraillage, cahier des clauses techniques...

Cote : 562 W 11

Période : 2000 - 2002

Fonds : 562W

Véritas (entreprise spécialisée)

26 contenus liés

Liens