Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOCADAL, société anonyme immobilière d'aide au logement

8 contenus liés

Permis de construire n° 211, n° 286, n° 503 (1987).

Cote : 27 W 62

Période : 1987 - 1987

Fonds : 27W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 259 - DOULAT 261 - BREITEL 263 - SOCADAL 264 - BLANCHARD DE MOND

Cote : 504 W 39

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de construire 225 - C.G.E. 226 - MAIRIE 227 - SA SOCADAL 228 - SCI PILET 229 - MAIRIE

Cote : 503 W 47

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Permis de construire n° 84, n° 96, n° 101, n° 143, n° 145, n° 149, n° 163, n° 186, n° 197 (1992).

Cote : 27 W 147

Période : 1992 - 1992

Fonds : 27W
Elargissement impasse des GREZES AC 0300040 (Prop. : SUD TERRAIN S.A.S.) (PLT - délibération - acte notarié) Signé le: 08/04/2004 (novembre ...

Cote : 556 W 14

Période : 2003 - 2005

Fonds : 556W
Société d'investissement en Energie Sinerg, société Socadal et Société Nationale Immobilière, garantie d'emprunts : dossiers comprenant éché...

Cote : 607 W 109

Période : 1987 - 1993

Fonds : 607W
Permis de construire n° 11, n° 69, n° 106, n° 167, n° 170, n° 235, n° 263 (1987).

Cote : 27 W 102

Période : 1987 - 1987

Fonds : 27W
Permis de démolir 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 64, 65

Cote : 361 W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 361W

SOCADAL, société anonyme immobilière d'aide au logement

8 contenus liés

Liens