Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté d'agglomération de Montpellier

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Cote : 484 W 5

Période : 2002 - 2002

Fonds : 484W
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Cote : 505 W 50

Période : 2003 - 2003

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Cote : 520 W 8

Période : 2005 - 2005

Fonds : 520W
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Période : 2005 - 2005

Fonds : 520W
Comptabilité du conseil général du département de l'Hérault, gestion : compte administratif pour l'exercice 2001 et états annexes, budget pr...

Cote : 607 W 5

Période : 2001 - 2003

Fonds : 607W
Mise à disposition du public des rapports annuels. - Rapport annuel de 1997 du service assainissement du District (1997-1998), rapport annue...

Cote : 607 W 116

Période : 1997 - 2000

Fonds : 607W
Permis de construire n° 323, n° 324, n° 325 (2002).

Cote : 623W95

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 423, n° 424 (2002).

Cote : 623W122

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
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Cote : 627W123

Période : 1994 - 2003

Fonds : 627W
Permis de construire n° 132, n° 133, n° 134 (2003).

Cote : 628W41

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W

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