Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corum (Société d'Economie Mixte Le)

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Le Corum, Opéra Régional - Palais des congrès : maîtrise d'oeuvre note de présentation (1985), résultats du concours, plans, étude d'impact ...

Cote : 562 W 110

Période : 1985 - 1985

Fonds : 562W
Presse Corum Parc Expos Pavillon Hôtel de Ville

Cote : 420 W 10

Période : 2001 - 2001

Fonds : 420W
Presse. - Corum Parc Expos Pavillon Hôtel de Ville Zénith : Enjoy

Cote : 420 W 57

Période : 2000 - 2000

Fonds : 420W
Presse. - Corum Parc Exposition

Cote : 420 W 132

Période : 1999 - 1999

Fonds : 420W
Presse. - Corum Parc Exposition Zénith

Cote : 420 W 184

Période : 1998 - 1998

Fonds : 420W
Presse. - Corum Parc Expositions Zénith Creches

Cote : 420 W 236

Période : 1997 - 1997

Fonds : 420W
Le Corum situation 27 à 28 : notes d'honoraires, contrats, décompte général et définitif, nature de la tache à exécutés (1988), factures, ce...

Cote : 562 W 97

Période : 1988 - 1988

Fonds : 562W
Le Corum situation des dépenses 31 à 32 : factures diverses, note d'honoraires (1988), nature de la tache à exécutés, contrôle de l'avanceme...

Cote : 562 W 99

Période : 1988 - 1988

Fonds : 562W
Le Corum situation 33 à 34 : factures, nature de la tache à exécuté, révision de prix (1988), détail de l'acompte, contrôle de l'avancement ...

Cote : 562 W 100

Période : 1988 - 1989

Fonds : 562W
Le Corum situation 34 : détail de l'acompte, nature de la tache à exécuté, révision de prix (1988), contrôle de l'avancement des travaux, no...

Cote : 562 W 101

Période : 1988 - 1988

Fonds : 562W

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