Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alvarez frères, entreprise

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Activités sportives, aménagement d’équipements et transport : dossier de marché comprenant acte d’engagement, bordereau de prix, cahier des ...

Cote : 862 W 14

Période : 2008 - 2009

Fonds : 862W
Ecole Maternelle Madeleine-Renaud située avenue de Barcelone, extension (marché travaux n° D33 attribué à Bec Construction, MIIE, Ecim, Alva...

Cote : 856 W 17

Période : 2004 - 2005

Fonds : 856W
Ecole Elémentaire Diderot située rue de Cherchell, construction d’une salle polyvalente (marché travaux n° D36 attribué à GFC Construction, ...

Cote : 856 W 20

Période : 2005 - 2006

Fonds : 856W
Ancien laboratoire national de la santé, aménagement de locaux pour la biennale d’art contemporain (marché travaux n° D56 attribué à Alvarez...

Cote : 856 W 91

Période : 2004 - 2005

Fonds : 856W
Direction Enseignement Enfance et Sports, travaux de mise en conformité des locaux situés 18 rue Frédéric Mistral, avec mise en place d’un e...

Cote : 708 W 38

Période : 1999 - 2000

Fonds : 708W
Mairie A, située Place Francis-Ponge, aménagement. – Lot électricité, le traitement de l’amiante : dossier des ouvrages exécutés de la socié...

Cote : 708 W 78

Période : 1992 - 1998

Fonds : 708W
Marchés publics de 2003. - Rue Emile Picard à la Mosson, construction d'une salle polyvalent, (marché n°A71) : délibération, dossier de con...

Cote : 544 W 22

Période : 2002 - 2003

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Maternelle Madeleine Renaud, extention et réhabilitation (marché n°D33) : délibération, dossier de consultation d...

Cote : 544 W 112

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Ecole élémentaire Diderot, construction d'une salle polyvalente (marché n°D36) : délibération, dossier de consul...

Cote : 544 W 113

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Ecole élémentaire Diderot, construction d'une salle polyvalente (marché n°D36) : correspondance d'appel d'offres...

Cote : 544 W 114

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W

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