Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oursbelille (Hautes-Pyrénées)

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Liste des électeurs de la chambre de commerce de Tarbes et du tribunal de commerce.

Cote : 350 E DEPOT 34

Période : 1844 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Culture du lin : état nominatif des propriétaires (1905) ; culture du blé : déclarations de récolte (1934, 1938-1940).

Cote : 350 E DEPOT 68

Période : 1905 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Registres des déclarations de récolte ou de stock de vin.

Cote : 350 E DEPOT 68

Période : 1936 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Foires et marchés : droits de location.

Cote : 350 E DEPOT 34

Période : 1843 - 1844

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Commission de statistique cantonale (1838, 1853) ; statistiques de population (1898-1906).

Cote : 350 E DEPOT 34

Période : 1838 - 1906

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Mesures d'exception

Période : 1653 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Restriction à la consommation : cartes d'alimentation.

Cote : 350 E DEPOT 69

Période : 1918 - 1918

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Contributions, administrations financières

Période : 1653 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
État de section.

Cote : 350 E DEPOT 36

Période : 1800 - 1850

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)
Recette postale, maintien.

Cote : 350 E DEPOT 71

Période : 1927 - 1927

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Oursbelille (1653-1994)

Oursbelille (Hautes-Pyrénées)

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