Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Astruc, Jean Baptiste Timothée Louis Jules

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1866.

Cote : 2 E 46/363

Période : 1866 - 1866

Fonds : Notaires de Marsillargues
1869.

Cote : 2 E 46/366

Période : 1869 - 1869

Fonds : Notaires de Marsillargues
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement de Maîtres Jean-Baptiste Astruc et Jules Astruc.

Cote : 2 E 46/373

Période : 1853 - 1869

Fonds : Notaires de Marsillargues
1855.

Cote : 2 E 46/354

Période : 1855 - 1855

Fonds : Notaires de Marsillargues
1856-1857.

Cote : 2 E 46/355

Période : 1856 - 1857

Fonds : Notaires de Marsillargues
1858-1859.

Cote : 2 E 46/356

Période : 1858 - 1859

Fonds : Notaires de Marsillargues
1861.

Cote : 2 E 46/358

Période : 1861 - 1861

Fonds : Notaires de Marsillargues
1864.

Cote : 2 E 46/361

Période : 1864 - 1864

Fonds : Notaires de Marsillargues
1867.

Cote : 2 E 46/364

Période : 1867 - 1867

Fonds : Notaires de Marsillargues
1872.

Cote : 2 E 46/368

Période : 1872 - 1872

Fonds : Notaires de Marsillargues

Astruc, Jean Baptiste Timothée Louis Jules

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