Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Église catholique. Paroisse de Giromagny (Giromagny, Territoire de Belfort)

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Notice sur le paiement par le Crédit national des indemnités pour dommages de guerre (brochure, 8 p., 1919) ; formulaire de demande de paiem...

Cote : 80 J 1

Période : 1967 - 1976

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
Causerie. La commune et la paroisse de Giromagny à travers les âges, en 23 chapitres.

Cote : 80 J 2

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
BRESSON (Abbé A.). Les prêtres de la Haute-Marne mis à mort pendant la Révolution, Langres, 208 p.

Cote : 80 J 3

Période : 1914 - 1914

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
LE BON (Docteur Gustave). Enseignements psychologiques de la guerre européenne, Paris, 364 p.

Cote : 80 J 4

Période : 1916 - 1916

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
Photocopies extraites d’un registre, s.l.

Cote : 80 J 5/1-3

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
Les droits et coutumes du Rosemont (12 fol.).

Cote : 80 J 5/1

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle (5 fol.).

Cote : 80 J 5/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
Notes informes sur des évènements de la dernière guerre à Giromagny (2 fol.), 1940, 1943-1944 .

Cote : 80 J 5/3

Fonds : 80 J - Paroisse de Giromagny
80 J - Paroisse de Giromagny

Cote : 80 J 1-5/3

Église catholique. Paroisse de Giromagny (Giromagny, Territoire de Belfort)

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