Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin

137 contenus liés

Greffe de Mont-de-Marsan : Biscarrosse : Fabre Robert (1941-1949) ; Gabarret : Moné Pierre, Albert (1944-1948). Grenade-sur-l'Adour : Vielle...

Cote : 282 W 80

Période : 1941 - 1950

Fonds : Versement 282 W - Tribunal de Mont-de-Marsan et Saint-Sever
1720

Cote : 3 E 6 / 1 / 2

Période : 1720 - 1720

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1729

Cote : 3 E 6 / 6 / 1

Période : 1729 - 1729

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1730 - 1731

Cote : 3 E 6 / 6 / 2

Période : 1730 - 1731

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1733

Cote : 3 E 6 / 7 / 2

Période : 1733 - 1733

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1739

Cote : 3 E 6 / 10 / 2

Période : 1739 - 1739

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1740

Cote : 3 E 6 / 11 / 1

Période : 1740 - 1740

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1741

Cote : 3 E 6 / 11 / 2

Période : 1741 - 1741

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
1746

Cote : 3 E 6 / 13 / 2

Période : 1746 - 1746

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou
Minutes notariales : Maître Duverge

Cote : 3 E 6 / 14 - 31

Période : 1747 - 1785

Fonds : Sous-série 3 E 6 - Etude notariale Saint-Martin, Amou

Saint-Martin

137 contenus liés

Liens