Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Préfecture

880 contenus liés

Chambre d'agriculture

Période : 1988 - 2017

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Propagande, listes électorales, recensement des votes, dépouillement.

Cote : 1592 W 4

Période : 2000 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbaux du collège des chefs d'exploitation et assimilés par commune.

Cote : 1592 W 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbaux du collège des anciens exploitants et assimilés.

Cote : 1592 W 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbal du collège des sociétés coopératives agricoles.

Cote : 1592 W 14

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbal du collège des autres sociétés coopératives.

Cote : 1592 W 15

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbal du collège des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles ou de jeunes agriculteurs.

Cote : 1592 W 18

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Procès-verbal du collège des caisses d'assurances mutuelles agricoles et de mutualité sociale agricole.

Cote : 1592 W 17

Période : 2001 - 2001

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
2007

Période : 1988 - 2017

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)
Listes électorales.

Cote : 1592 W 20

Période : 2006 - 2007

Fonds : Préfecture des Landes, élections professionnelles et politiquesde 1988 à 2017 (1592 W)

Landes. Préfecture

880 contenus liés

Liens