Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Catégorie Savoie (questions financières générales).

Cote : SA 261

Période : 1691 - 1761

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Sommaire des reconnaissances des fiefs de la province de Savoie.

Cote : SA 264

Période : 1339 - 1668

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Sommaire des reconnaissances de la province de Maurienne.

Cote : SA 265

Période : 1452 - 1459

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Sommaire des reconnaissances de la province de Genevois.

Cote : SA 269

Période : 1417 - 1557

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Compte général du produit des fermes de Sa Majesté pour 1698. Tableau de la taille des six provinces de Savoie pour 1740 et les années suiva...

Cote : SA 274

Période : 1698 - 1740

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Etat de la taille pour la province de Savoie.

Cote : SA 276-278

Période : 1718 - 1720

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
1720

Cote : SA 278

Période : 1720 - 1720

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
Rôles d'imposition de la taille.

Cote : SA 288-289

Période : 1788 - 1790

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
1788-1789

Cote : SA 288

Période : 1788 - 1789

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.
1719

Cote : SA 292

Période : 1719 - 1719

Fonds : SA - Fonds de la section Finances, 16e-18e siècles.

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