Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FORTIS (famille)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Testament ouvert de : Antoine PILLET.

Cote : 6FS 162 folio 333

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : François Marie FORTIS.

Cote : 6FS 167 folio 202

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre Marc FORTIS.

Cote : 6FS 167 folio 349

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Joseph Marie Clément NICOD de NEUVECELLE de MALLEVAND de MAUGNY.

Cote : 6FS 170 folio 557

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Charlotte Bonaventure VESPRE.

Cote : 6FS 2312

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Jacqueline VESPRE.

Cote : 6FS 2316

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Françoise VESPRE.

Cote : 6FS 2317

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Victoire ROCHE.

Cote : 6FS 163 folio 577

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Joseph de MOTZ.

Cote : 2B 3763 folio 22

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Christine de MOTZ.

Cote : 2B 3763 folio 375

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

FORTIS (famille)

10 contenus liés

Liens