Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Testament ouvert de : Louise CAFFE.

Cote : 6FS 160 folio 90

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Bartélémy ROULET.

Cote : 6FS 162 folio 531

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre BOUVIER.

Cote : 6FS 170 folio 244

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Pierre MARESCHAL.

Cote : 6FS 2087

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Marie MONET.

Cote : 6FS 2288

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : François MONET.

Cote : 2B 3761 folio 443

Période : 1749 - 1749

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Jeanne Marie Françoise MONET.

Cote : 2B 3764 folio 236

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Joachim CHABERT.

Cote : 2B 3764 folio 366

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

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