Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Testament ouvert de : Louise GENEVREY.

Cote : 6FS 168 folio 57

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Charles Humbert Antoine DESPINE.

Cote : 6FS 2568

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jean François spectable GABET.

Cote : 6FS 159 folio 149

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Nicoline REVILLIOD.

Cote : 6FS 165 folio 1

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Louise GENEVREY.

Cote : 6FS 2103

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre Joseph REVILLIOD.

Cote : 2B 3765 folio 418

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament clos de : François REVILLIOD.

Cote : 6FS 2470

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Louise REVILLIOD.

Cote : 6FS 2492

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.

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