Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SALTEUR (famille)

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Testament clos de : Claude François Alexandre MORAND de SAINT-SULPICE.

Cote : 2B 4513

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Jacques LE BLANC.

Cote : 6FS 164 folio 71

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Jacques SALTEUR.

Cote : 2B 3765 folio 752

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Jacques SALTEUR.

Cote : 2B 3766 folio 429

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament clos de : Sophie LE BLANC.

Cote : 6FS 2339

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre Antoine CHOLLET du BOURGET.

Cote : 2B 3762 folio 85

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Françoise BRUN.

Cote : 2B 3766 folio 36

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Jacques SALTEUR.

Cote : 2B 3766 folio 155

Période : 1793 - 1793

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

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