Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Testament ouvert de : Charles Emmanuel Gaspard MUNERY.

Cote : 6FS 157 folio 137

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Claude TARDY.

Cote : 6FS 157 folio 301

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marie VESPRE.

Cote : 6FS 161 folio 351

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marianne DUPUY.

Cote : 6FS 167 folio 116

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Charlotte Bonaventure VESPRE.

Cote : 6FS 2312

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Jacqueline VESPRE.

Cote : 6FS 2316

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Françoise VESPRE.

Cote : 6FS 2317

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : François VESPRE.

Cote : 6FS 2331

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Anne Marie PERVANCHON.

Cote : 6FS 2346

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Nicolas CORRAND.

Cote : 2B 3762 folio 421

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

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