Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège des Grassins (Paris, France ; 1569-1793)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

1773-1791

Cote : G 2614

Période : 1773 - 1791

Fonds : Archevêché de Sens
Collège des Grassins. - Recettes et dépenses : comptes présentés à l'archevêque de Sens, supérieur du collège.

Cote : 1 J 688

Période : 1703 - 1743

Fonds : Archives privées : pièces isolées et petits fonds
Collège des Grassins

Cote : G 2613 à 2615

Période : 1553 - 1791

Fonds : Archevêché de Sens
1703-1743

Cote : G 2613

Période : 1703 - 1743

Fonds : Archevêché de Sens
Doyenné de Nemours

Cote : G 188

Période : 1366 - 1747

Fonds : Archevêché de Sens
Tous doyennés confondus

Cote : G 40

Période : 1346 - 1778

Fonds : Archevêché de Sens
Doyenné de Nemours

Cote : G 188

Période : 1366 - 1747

Fonds : Archevêché de Sens
Recettes et dépenses : comptes annuels

Cote : G 2613 à 2614

Période : 1703 - 1791

Fonds : Archevêché de Sens
Recettes : pièce justificative

Cote : G 2615

Période : 1553 - 1670

Fonds : Archevêché de Sens
Journal des droits de sceau reçus à la chancellerie archiépiscopale.

Cote : G 276

Période : 1608 - 1624

Fonds : Archevêché de Sens

Collège des Grassins (Paris, France ; 1569-1793)

11 contenus liés

Liens