Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mohamed Ben Moussa

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Fiche signalétique de REMICHI Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E18 930 CRM 7337

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Constantine (1918)
Fiche signalétique de BRAHMI Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E18 930 GRM 2449

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Constantine (1918)
Fiche signalétique de ZERROUK Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E14 910 LMA 512

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Alger (1914)
Fiche signalétique de SOUAMÈS Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E16 930 CRM 2441

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Constantine (Classe 1916)
Fiche signalétique de MERAH Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E17 930 GRM 10029

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Constantine (1917)
Fiche signalétique de CHAÏB Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E18 930 GRM 1524

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Constantine(1918)
Fiche signalétique de OUDIH Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E14 910 LMA 5688

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Alger (1914)
Fiche signalétique de SLIMANI Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : EV 910 RMM 194

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Alger (1914)
Fiche signalétique de SLIMANI Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E14 910 RMA 194

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Alger (1914)
Fiche signalétique de CHOUICHI Mohamed ben moussa

Cote : Numéro de matricule : E18 910 LMM 864

Fonds : Recensement des engagés et appelés des anciennes colonies françaises - Alger (1918)

Mohamed Ben Moussa

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