Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RICHARD - François

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Personnel communal/Voeux du maire Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7376

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
RICHARD, François

Cote : F/1dII/R/4

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
RICHARD, François

Cote : F/7/5031/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Menuisier (apprentissage de) § Mise en .. de Lair (François), âgé de 21 ans, pour 6 ans chez Richard (François), qui le nourrit, blanchit et...

Cote : MC/ET/IV/365

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
Richard (François), maître menuisier, rue des Francs-Bourgeois § Mise en apprentissage chez ..

Cote : MC/ET/IV/365

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
RICHARD, François

Cote : F/7/5785/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
RICHARD, François

Cote : F/7/5572

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
RICHARD, François

Période : 1881 - 1893

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Saint-Brieuc)
Associations/OCAP Ville de Pontoise [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 91

Période : 1992 - 1992

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Associations/OCAP Ville de Pontoise [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 94

Période : 1992 - 1992

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003

RICHARD - François

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