Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Conseil départemental d'hygiène (CDH) puis Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST).

Cote : 2292 W 1 à 86

Période : 1965 - 2006

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Conseil départemental d'hygiène (CDH).

Cote : 2292 W 1 à 82

Période : 1965 - 2006

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Création, constitution et composition : arrêtés préfectoraux de nomination (1968-2006), textes réglementaires (1965-1989). Crédits de paieme...

Cote : 2292 W 1

Période : 1965 - 2006

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Activités : ordres du jour, dossiers instruits, procès verbaux de réunions, arrêtés préfectoraux.

Cote : 2292 W 2 à 82

Période : 1968 - 2006

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1968.

Cote : 2292 W 2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1969.

Cote : 2292 W 3

Période : 1969 - 1969

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1970.

Cote : 2292 W 4

Période : 1970 - 1970

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1971.

Cote : 2292 W 5

Période : 1971 - 1971

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1972.

Cote : 2292 W 6

Période : 1972 - 1972

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)
Année 1973.

Cote : 2292 W 7

Période : 1973 - 1973

Fonds : Politique de santé environnementale, suivi de l'impact sanitaire sur l'environnement, l'hygiène et la santé publique (1965-2006)

Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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