Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhône (France). Conseil départemental / Culture

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Fonctionnement du pôle.

Cote : 4397W1-4397W2

Période : 1998 - 2009

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Administration.

Cote : 4397W1

Période : 1998 - 2009

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Grippe aviaire dans le Rhône, gestion préventive.

Cote : 4397W2

Période : 2006 - 2008

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Service culture.

Cote : 4397W3-4397W10

Période : 1990 - 2008

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Sites et monuments historiques.

Cote : 4397W3-4397W5

Période : 1990 - 2008

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Politique départementale en faveur du patrimoine historique, état des lieux.

Cote : 4397W3

Période : 1990 - 2002

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Site de l'Antiquaille (Lyon 5), projet de reconversion.

Cote : 4397W4

Période : 2001 - 2006

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Site de la Tourette.

Cote : 4397W5

Période : 2002 - 2008

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Dons et legs au profit du Département.

Cote : 4397W6

Période : 2006 - 2007

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités
Commémoration du 60ème anniversaire de l'arrestation de Jean Moulin.

Cote : 4397W7

Période : 1999 - 2003

Fonds : 4397W - Département du Rhône - Pôle animation et culture, fonctionnement et suivi d'activités

Rhône (France). Conseil départemental / Culture

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