Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelnau-Pomier (famille)

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Histoire ancienne

Cote : 1 J 1616-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Histoire moderne

Cote : 1 J 1616-2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Litiges et procès.

Cote : 1 J 1621-3

Période : 1784 - 1852

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Baux et cultures.

Cote : 1 J 1621-4

Période : 1784 - 1926

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Livres de comptes.

Cote : 1 J 1621-5

Période : 1808 - 1849

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Acquisition de Saint-Michel et de ses dépendances.

Cote : 1 J 1621-1

Période : 1678 - 1813

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Achats permettant l'extension du domaine de Saint-Michel.

Cote : 1 J 1621-2

Période : 1794 - 1908

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Comptabilité

Cote : 1 J 1621-6

Période : 1794 - 1959

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Successions et partages.

Cote : 1 J 1621-7

Période : 1910 - 1923

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

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