Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourget-du-Lac (Le) (Commune)

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182Edépôt 1 à 182Edépôt 100

Période : 1600 - 1967

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Délibérations municipales.

Cote : 182Edépôt 1

Période : 1738 - 1793

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Cadastre : tabelle alphabétique.

Cote : 182Edépôt 2

Période : 1738 - 1738

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Cadastre : tabelle alphabétique.

Cote : 182Edépôt 3

Période : 1758 - 1758

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Cadastre : registre des numéros suivis.

Cote : 182Edépôt 4

Période : 1785 - 1785

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Droits féodaux : affranchissement général. - plan de la répartition du prix de l'affranchissement du fief du prieuré du Bourget.

Cote : 182Edépôt 5

Période : 1779 - 1779

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Droits féodaux : affranchissement général. -Répartition du prix de l'affranchissement du fief du seigneur marquis de la Serraz et des fiefs ...

Cote : 182Edépôt 6

Période : 1792 - 1792

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Paroisse, cure et prieuré : correspondance avec le collège des Jésuites de Chambéry, inventaire des biens meubles et immeubles de la paroiss...

Cote : 182Edépôt 7

Période : 1600 - 1782

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Délibérations municipales : extraits. - Arrêtés du maire et autres actes.

Cote : 182Edépôt 8

Période : 1847 - 1947

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)
Délibérations municipales.

Cote : 182Edépôt 9

Période : 1880 - 1894

Fonds : 182Edépôt - Archives communales : Bourget-du-Lac (Le)

Bourget-du-Lac (Le) (Commune)

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