Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Premier Empire (1804-1815)

Affiner votre recherche :

101 contenus liés

Consulat et Empire

Cote : 1 M 248-296

Période : 1799 - 1814

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Sous-préfet d'Alès

Cote : 1 M 248-255

Période : 1799 - 1814

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
an VIII-an XIV

Cote : 1 M 248

Période : 1799 - 1805

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1806

Cote : 1 M 249

Période : 1806 - 1806

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1807

Cote : 1 M 250

Période : 1807 - 1807

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1808

Cote : 1 M 251

Période : 1808 - 1808

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1809

Cote : 1 M 252

Période : 1809 - 1809

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1810

Cote : 1 M 253

Période : 1810 - 1810

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1812

Cote : 1 M 254

Période : 1812 - 1812

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
1814

Cote : 1 M 255

Période : 1814 - 1814

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M

Premier Empire (1804-1815)

101 contenus liés

Liens