Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salavas (Ardèche, France ; commune)

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Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune – Correspondance générale

Cote : 123 E-DEPOT AA 1

Période : 1762 - 1789

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Délibérations de la communauté d’habitants (1755-1760, 1762-1770, 1772-1773, 1776-1789). Délibérations du conseil général de la commune (an ...

Cote : 123 E-DEPOT BB 1

Période : 1755 - 1804

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Cadastre.

Cote : 123 E-DEPOT CC 1 à CC 3

Période : 1655 - 1800

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
"Nouveau compoix et cadastre" de la paroisse et taillable de Salavas réalisé en 1655 par [les notaires] Degaujac et Guiraud, arpenteurs, dre...

Cote : 123 E-DEPOT CC 1

Période : 1655 - 1655

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Préambule des rôles d'impositions.

Cote : 123 E-DEPOT CC 5

Période : 1759 - 1790

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Mandes.

Cote : 123 E-DEPOT CC 6

Période : 1755 - 1768

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Série EE - Affaires militaires

Cote : 123 E-DEPOT EE 1

Période : 1766 - 1767

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Série II - Documents divers

Cote : 123 E-DEPOT II 1

Période : 1674 - 1770

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
4D - Contentieux

Cote : 123 E-DEPOT 4D 1

Période : 1793 - 1793

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées
Série G - Contributions – Administrations financières

Cote : 123 E-DEPOT 1G 1 à 1G 7, 2G 1

Période : 1790 - 1899

Fonds : 123 E-DEPOT - Salavas - Archives communales déposées

Salavas (Ardèche, France ; commune)

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