Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Désirat (Ardèche, France ; commune)

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Série BB - Administration communale

Cote : 198 E-DEPOT BB 1 à BB 2

Période : 1695 - 1780

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
15 avril 1751 - 19 septembre 1780

Cote : 198 E-DEPOT BB 2

Période : 1751 - 1780

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Imposition de la taille : cahier des chargements et déchargements intervenus à Saint-Désirat depuis 1716.

Cote : 198 E-DEPOT CC 1

Période : 1716 - 1727

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Série D - Administration générale de la commune

Cote : 198 E-DEPOT 1D 1

Période : 1810 - 1842

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
2 mai 1810 - 7 avril 1842

Cote : 198 E-DEPOT 1D 1

Période : 1810 - 1842

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Sections A et B.

Cote : 198 E-DEPOT 1G 1

Période : 1791 - 1794

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Chemins vicinaux : délibérations municipales consacrées aux chemins, aux prestations, au classement.

Cote : 198 E-DEPOT 1O 1

Période : 1828 - 1849

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Délibérations de la communauté d'habitants.

Cote : 198 E-DEPOT BB 1 à BB 2

Période : 1695 - 1780

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 198 E-DEPOT 1D 1, 1G 1 à 1G 5, 1O 1, 1Q 1, S 1

Période : 1791 - 1849

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées
Délibérations.

Cote : 198 E-DEPOT 1D 1

Période : 1810 - 1842

Fonds : 198 E-DEPOT - Saint-Désirat - Archives communales déposées

Saint-Désirat (Ardèche, France ; commune)

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