Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-d'Ay (Ardèche, France ; commune)

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Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 52 E-DEPOT CC 1, FF 1, HH 1

Période : 1602 - 1744

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Série CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : 52 E-DEPOT CC 1

Période : 1602 - 1602

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
« Livre de cadastre et compoix de la paroisse de Sainct-Romain-d'Ay en hault Viveres fait par maîtres Guilhaume Mallatrait, Jacques Belleneg...

Cote : 52 E-DEPOT CC 1

Période : 1602 - 1602

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Série FF - Justice – Procédures - Police

Cote : 52 E-DEPOT FF 1

Période : 1684 - 1718

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Litige des consuls et de la communauté avec François Soullier, sieur de Brouty : délibérations, quittance.

Cote : 52 E-DEPOT FF 1

Période : 1684 - 1718

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Série HH - Agriculture – Industrie – Commerce

Cote : 52 E-DEPOT HH 1

Période : 1744 - 1744

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Agriculture. - Vendanges : délibération.

Cote : 52 E-DEPOT HH 1

Période : 1744 - 1744

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 52 E-DEPOT 3H 1, B1

Période : 1798 - 1900

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Série B - Actes de l’administration départementale

Cote : 52 E-DEPOT B1

Période : 1798 - 1798

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées
Biens nationaux. - Vente de la maison presbytérale de Saint-Romain-d'Ay par le département.

Cote : 52 E-DEPOT B1

Période : 1798 - 1798

Fonds : 52 E-DEPOT - Saint-Romain-d'Ay - Archives communales déposées

Saint-Romain-d'Ay (Ardèche, France ; commune)

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