Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roiffieux (Ardèche, France ; commune)

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1D - Conseil municipal

Cote : 31 E-DEPOT 1D 1 à 1D 3

Période : 1810 - 1873

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
1er décembre 1810-19 mai 1839

Cote : 31 E-DEPOT 1D 1

Période : 1810 - 1839

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Série F - Population – Economie sociale – Statistique

Cote : 31 E-DEPOT 1F 1 à 1F 2

Période : 1841 - 1876

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Etats nominatifs.

Cote : 31 E-DEPOT 1F 1

Période : 1841 - 1876

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
1H - Recrutement

Cote : 31 E-DEPOT 1H 1 à 1H 4

Période : 1816 - 1885

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Réservistes et territoriaux des classes 1855 à 1866.

Cote : 31 E-DEPOT 1H 3

Période : 1874 - 1874

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Garde nationale. - Recensement : relevés nominatifs par rang d’âge et par classe des bulletins individuels (1848), Liste des gardes absents ...

Cote : 31 E-DEPOT 3H 1

Période : 1848 - 1850

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
1K - Elections

Cote : 31 E-DEPOT 1K 1

Période : 1850 - 1881

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Série D - Administration générale de la commune

Cote : 31 E-DEPOT 1D 1 à 1D 3, 2D 1, 3D 1

Période : 1790 - 1941

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées
Délibérations.

Cote : 31 E-DEPOT 1D 1 à 1D 3

Période : 1810 - 1873

Fonds : 31 E-DEPOT - Roiffieux - Archives communales déposées

Roiffieux (Ardèche, France ; commune)

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