Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fabrique Saint-Étienne (Sens, Yonne)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

1801-1853

Cote : 4 O 390

Période : 1801 - 1859

Fonds : Dons et legs
Sens

Cote : 5 V 31

Période : 1806 - 1895

Fonds : Fabriques
Dossiers ouverts entre 1896 et 1906

Cote : 4 O 69

Période : 1896 - 1911

Fonds : Dons et legs
1854-1883

Cote : 4 O 391

Période : 1854 - 1886

Fonds : Dons et legs
1902-1917

Cote : 4 O 393

Période : 1901 - 1921

Fonds : Dons et legs
Dossiers ouverts entre 1826 et 1873

Cote : 4 O 64

Période : 1826 - 1883

Fonds : Dons et legs
Dossiers ouverts entre 1873 et 1879

Cote : 4 O 65

Période : 1873 - 1890

Fonds : Dons et legs
Dossiers ouverts entre 1879 et 1882

Cote : 4 O 66

Période : 1879 - 1887

Fonds : Dons et legs
Dossiers ouverts entre 1887 et 1896

Cote : 4 O 68

Période : 1887 - 1929

Fonds : Dons et legs
1885-1901

Cote : 4 O 392

Période : 1885 - 1901

Fonds : Dons et legs

Fabrique Saint-Étienne (Sens, Yonne)

10 contenus liés

Liens