Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Commission intermédiaire du département de Joigny (Yonne, France)

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Plan du chemin de S[ain]t-Florentin à Auxon.

Cote : C 188-2

Période : 1782 - 1782

Fonds : Commission intermédiaire du département de Joigny
Projet de presbytère pour une plus grande et moindre paroisse, avec et sans étage, relatif au projet de réglement pour le département de Joi...

Cote : C 186-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Commission intermédiaire du département de Joigny
Projet de presbytère avec un rez-de-chaussée et un premier étage pour des petites et plus petites paroisses, relatif au projet de réglement ...

Cote : C 186-2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Commission intermédiaire du département de Joigny
[Chemin proposé pour établir les communications entre Perreux et les villes voisines].

Cote : C 188-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Commission intermédiaire du département de Joigny

France. Commission intermédiaire du département de Joigny (Yonne, France)

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