Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perceneige (commune ; Yonne, France)

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Archives postérieures à 1789

Cote : E-dépôt 193 1 D 1 à 1 D 4, 1 E 1 à 1 E 17, 1 G 1 à 1 G 9, 1 O 1, 1 Q 1

Période : 1793 - 1972

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
État civil

Cote : E-dépôt 193 1 E 1 à 1 E 17

Période : 1793 - 1882

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
1813-1822

Cote : E-dépôt 193 1 E 7

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
1823-1832

Cote : E-dépôt 193 1 E 8

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
Décès.

Cote : E-dépôt 193 1 E 9 à 1 E 12

Période : 1793 - 1832

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
1833-1842

Cote : E-dépôt 193 1 E 13

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
1853-1862

Cote : E-dépôt 193 1 E 15

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
1873-1882

Cote : E-dépôt 193 1 E 17

Période : 1873 - 1882

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
Cadastre

Cote : E-dépôt 193 1 G 1 à 1 G 9

Période : 1828 - 1945

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage
Atlas.

Cote : E-dépôt 193 1 G 1

Période : 1831 - 1831

Fonds : Archives déposées de la commune de Grange-le-Bocage

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