Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbaye Saint-Jean-lès-Sens (Sens, Yonne, France)

Description :

abbaye située dans l'Yonne, en France

Source :

Wikidata : abbaye de Saint-Jean-lès-Sens

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Comptes des recettes et dépenses des droits de visite et de procuration ; des droits sur les mariages, amendes, etc. ; sur les abbayes, prie...

Cote : G 222

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Fonds : Archevêché de Sens
Copies de chartes royales, de bulles pontificales et d'actes des archevêques et du Chapitre de Sens, relativement à leurs droits respectifs,...

Cote : G 54-2

Période : 816 - 1659

Fonds : Archevêché de Sens
1588-1760

Cote : G 71

Période : 1588 - 1760

Fonds : Archevêché de Sens
1509-1510

Cote : G 268

Période : 1509 - 1510

Fonds : Archevêché de Sens
1192-1788

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Fonds : Archevêché de Sens
[Plan d'un bâtiment projeté à l'archevêché de Sens]. XVIIIe siècle

Cote : G 95-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archevêché de Sens
[Plan au sol d'un bâtiment à construire dans la première cour du palais archiépiscopal de Sens]. XVIIIe siècle

Cote : G 95-2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Archevêché de Sens
1513-1514

Cote : G 543

Période : 1513 - 1514

Fonds : Archevêché de Sens
Inventaire des titres de la baronnie de Noslon

Cote : G 507

Période : 1190 - 1744

Fonds : Archevêché de Sens
Droits

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Période : 1156 - 1729

Fonds : Archevêché de Sens

Abbaye Saint-Jean-lès-Sens (Sens, Yonne, France)

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