Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coulours (Yonne, France ; commune)

88 contenus liés

Archives antérieures à 1790

Cote : E-dépôt 120 GG 1 à GG 11

Période : 1773 - 1792

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1683-1692

Cote : E-dépôt 120 GG 3

Période : 1683 - 1692

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1733-20 février 1744

Cote : E-dépôt 120 GG 7

Période : 1733 - 1744

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
21 février 1744-1760

Cote : E-dépôt 120 GG 8

Période : 1744 - 1760

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
an XI-1812

Cote : E-dépôt 120 1 E 2

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1823-1832

Cote : E-dépôt 120 1 E 4

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1843-1852

Cote : E-dépôt 120 1 E 13

Période : 1843 - 1852

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
an II-an X

Cote : E-dépôt 120 1 E 15

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1833-1842

Cote : E-dépôt 120 1 E 19

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1853-1862

Cote : E-dépôt 120 1 E 21

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Population, dénombrement : listes nominatives (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 191...

Cote : E-dépôt 120 1 F 1

Période : 1836 - 1911

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Cadastre

Cote : E-dépôt 120 1 G 1 à 1 G 8

Période : 1819 - 1936

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Atlas.

Cote : E-dépôt 120 1 G 1

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Mutations de propriétés.

Cote : E-dépôt 120 1 G 3

Période : 1819 - 1837

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Propriétés bâties.

Cote : E-dépôt 120 1 G 5 à 1 G 6

Période : 1882 - 1936

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1882-1910

Cote : E-dépôt 120 1 G 5

Période : 1882 - 1910

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
1911-1936

Cote : E-dépôt 120 1 G 6

Période : 1911 - 1936

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Assiette : état de section.

Cote : E-dépôt 120 1 G 10

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, perception : rôles.

Cote : E-dépôt 120 1 G 12 à 1 G 13

Période : 1900 - 1951

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Prestation en argent ou en nature pour des travaux de réparation des chemins vicinaux, perception : rôles.

Cote : E-dépôt 120 1 G 15

Période : 1856 - 1904

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Recensement des jeunes gens par classement : tableaux communaux

Cote : E-dépôt 120 1 H 1

Période : 1830 - 1914

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Remonte : tableaux communaux

Cote : E-dépôt 120 2 H 1

Période : 1874 - 1892

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Listes électorales définitives (1836-1909, 1935).

Cote : E-dépôt 120 1 K 1

Période : 1836 - 1935

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Comptabilité

Cote : E-dépôt 120 1 L 1

Période : 1826 - 1921

Fonds : Archives déposées de la commune de Coulours (1641-1951)
Conseil de fabrique : procès-verbaux de réunion

Cote : 1 J 765

Période : 1693 - 1798

Fonds : Archives privées : pièces isolées et petits fonds

Coulours (Yonne, France ; commune)

88 contenus liés

Liens