Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Tribunal d'instance (Sens, Yonne)

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1853-1862

Cote : 2 E 488 332

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 362

Période : 1863 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1873-1882

Cote : 2 E 488 384

Période : 1873 - 1882

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
1883-1892

Cote : 2 E 488 385

Période : 1883 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Grange-le-Bocage, Gron, Jouy, La Belliole, La Chapelle-sur-Oreuse, Lailly, La Postolle, Les Sièges, Lixy, Maillot

Cote : 2 E 488 16

Période : 1792 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Paron, Passy, Plessis-du-Mée, Plessis-Saint-Jean, Pont-sur-Vanne, Rosoy, Saint-Clément, Saint-Agnan, Saint-Denis-lès-Sens

Cote : 2 E 488 18

Période : 1792 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 287

Période : 1813 - 1822

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Pailly, Paron, Passy, Plessis-du-Mée, Plessis-Saint-Jean, Pont-sur-Vanne, Pont-sur-Yonne, Rosoy, Saint-Agnan, Saint-Clément, Saint-Denis-lès...

Cote : 2 E 488 303

Période : 1823 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Bagneaux, Brannay, Champigny, Chaumont, Chéroy, Chigy, Collemiers, Compigny, Cornant, Courceaux, Courgenay, Courlon-sur-Yonne, Courtoin, Cou...

Cote : 2 E 488 330

Période : 1843 - 1852

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
Vallery, Vallières, Vareilles, Vaumort, Vernoy, Véron, Vertilly, Villeblevin, Villebougis, Villegardin, Villemanoche, Villenavotte, Villeneu...

Cote : 2 E 488 348

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

France. Tribunal d'instance (Sens, Yonne)

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