Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de l’Instruction publique. Direction de l'enseignement technique

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Affaires étrangères, agriculture, beaux-arts, commerce, pensions, enseignement technique, finances

Cote : 1 P 42

Période : 1938 - 1938

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
Commerce, beaux-arts, pensions, enseignement technique

Cote : 1 P 226

Période : 1931 - 1931

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
Éducation nationale, enseignement technique, beaux-arts, éducation physique

Cote : 1 P 425 à 429

Période : 1932 - 1936

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1932

Cote : 1 P 425

Période : 1932 - 1932

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1933

Cote : 1 P 426

Période : 1933 - 1933

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1934

Cote : 1 P 427

Période : 1934 - 1934

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1935

Cote : 1 P 428

Période : 1935 - 1935

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1936

Cote : 1 P 429

Période : 1936 - 1936

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
Enseignement technique

Cote : 1 P 430 à 436

Période : 1921 - 1927

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1921

Cote : 1 P 430

Période : 1921 - 1921

Fonds : Trésor public et comptabilité générale

France. Ministère de l’Instruction publique. Direction de l'enseignement technique

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