Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil de fabrique Saint-Pierre (Avallon, Yonne)

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Livre des rentes dues à la fabrique

Cote : G 2414

Période : 1601 - 1700

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
1561-1618

Cote : G 2415

Période : 1561 - 1618

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Titres généraux

Cote : G 2410

Période : 1361 - 1771

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Conclusions des assemblées des habitants de la paroisse et des fabriciens

Cote : G 2412

Période : 1687 - 1759

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
1654-1721

Cote : G 2418

Période : 1654 - 1721

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Inventaire des titres et papiers de la fabrique Saint-Pierre, de la charité et de la cure d'Avallon, par Begon, greffier en chef du bailliag...

Cote : G 2411

Période : 1772 - 1772

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Procédures

Cote : G 2413

Période : 1507 - 1782

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
1618-1684

Cote : G 2416

Période : 1618 - 1684

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
Comptes annuels

Cote : G 2417

Période : 1531 - 1789

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
1722-1789

Cote : G 2421

Période : 1722 - 1789

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Conseil de fabrique Saint-Pierre (Avallon, Yonne)

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