Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenailles (Les Hauts-de-Forterre, Yonne)

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10 mars 1692-16 janvier 1710

Cote : E-dépôt 174 GG 1

Période : 1692 - 1710

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
9 février 1712-20 janvier 1723

Cote : E-dépôt 174 GG 2

Période : 1712 - 1723

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
12 mars 1723-23 novembre 1744

Cote : E-dépôt 174 GG 3

Période : 1723 - 1744

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
15 janvier 1745–23 décembre 1764

Cote : E-dépôt 174 GG 4

Période : 1745 - 1764

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
21 janvier 1765-23 décembre 1784

Cote : E-dépôt 174 GG 5

Période : 1765 - 1784

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
14 février 1790-31 décembre 1837

Cote : E-dépôt 174 1 D 1

Période : 1790 - 1837

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
6 mai 1838–13 mai 1855

Cote : E-dépôt 174 1 D 2

Période : 1838 - 1855

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
5 août 1855–24 septembre 1872

Cote : E-dépôt 174 1 D 3

Période : 1855 - 1872

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
8 décembre 1872–3 juillet 1898

Cote : E-dépôt 174 1 D 4

Période : 1872 - 1898

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles
Extraits.

Cote : E-dépôt 174 1 D 5

Période : 1816 - 1893

Fonds : Archives déposées de la commune de Fontenailles

Fontenailles (Les Hauts-de-Forterre, Yonne)

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