Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FALQUET (famille)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Testament ouvert de : Jeannette Louise MAURIS.

Cote : 6FS 168 folio 99

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph Bernard FALQUET.

Cote : 6FS 2332

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Marie Sébastienne Angélique FALQUET.

Cote : 6FS 2506

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Octavie EXCOFFON de MARCELLAZ.

Cote : 6FS 159 folio 412

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : François de MOUXY de LOCHE.

Cote : 6FS 162 folio 22

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Françoise PALLUEL.

Cote : 6FS 164 folio 210

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marie Rosalie, dite Rose Marie BRUN.

Cote : 6FS 170 folio 135

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pauline FALQUET.

Cote : 6FS 170 folio 234

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Flore Marie de MOUXY de LOCHE.

Cote : 6FS 2018

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph de MOUXY de LOCHE.

Cote : 6FS 2125

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.

FALQUET (famille)

13 contenus liés

Liens