Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Grue jaune (collectif d'associations)

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2008-2014.

Cote : 4205W 1

Période : 2008 - 2014

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Gens du voyage ; mise en place des prises en charge travail avec les associations : notes ; courriers.

Cote : 4205W 3

Période : 2014 - 2017

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Dossiers nominatifs d'adoption : courriers ; copie de l'agrément ; photographies. A noter ; la présence pour un dossier d'une évaluation psy...

Cote : 4205W 9

Période : 2014 - 2018

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Lutte contre l'exclusion.

Cote : 4205W 3 - 6

Période : 2014 - 2019

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Mise en place de la nuit de la solidarité : note ; comptes rendus de réunion ; résultats.

Cote : 4205W 6

Période : 2018 - 2019

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Politique de l'emploi et insertion professionnelle : note ; comptes rendus de réunion ; emploi des jeunes ; emploi et Jeux olympiques.

Cote : 4205W 7

Période : 2014 - 2019

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Protection de l'enfance.

Cote : 4205W 8 - 9

Période : 2012 - 2018

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...

Cote : 4205W 1 - 9

Période : 2008 - 2020
Notes d'aide à la décision ; dites notes bleues.

Cote : 4205W 1

Période : 2008 - 2020

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...
Pacte SDF ; rédaction du Pacte ; constructions de lieux d'accueil.

Cote : 4205W 4

Période : 2014 - 2017

Fonds : 4205W - Notes bleues et dossiers thématiques constitués dans le cadre de la mission de Nour Cressia, conseillère technique de la maire en ch...

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