Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canepa, Daniel (1948-....). Haut fonctionnaire.

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Cabinet du Préfet, suivi de la correspondance : courrier entrant et sortant.

Cote : 4329W 1 -35

Période : 2009 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 1/18

Cote : 4329W 1

Période : 2009 - 2009

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 8/18

Cote : 4329W 8

Période : 2009 - 2009

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 11/18

Cote : 4329W 11

Période : 2009 - 2009

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 2/17

Cote : 4329W 20

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 3/17

Cote : 4329W 21

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 7/17

Cote : 4329W 25

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 8/17

Cote : 4329W 26

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 10/17

Cote : 4329W 28

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités
Dossier 11/17

Cote : 4329W 29

Période : 2010 - 2010

Fonds : 4329W - Courriers et rapports d'activités

Canepa, Daniel (1948-....). Haut fonctionnaire.

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