Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS)

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Statut, assemblées générales, conseils d'administration. 1968-1984 (106F 1-25)

Cote : 106F 1-25

Période : 1968 - 1984

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Assemblées générales de l'ADTS : convocations, invitations, procurations, documents préparatoires, procès-verbaux, communiquées de presse…. ...

Cote : 106F 2

Période : 1968 - 1973

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Assemblées générales de l'ADTS : convocations, invitations, procurations, documents préparatoires, procès-verbaux, communiquées de presse…. ...

Cote : 106F 5

Période : 1976 - 1976

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Assemblées générales de l'ADTS : convocations, invitations, procurations, documents préparatoires, procès-verbaux, communiquées de presse…. ...

Cote : 106F 9

Période : 1980 - 1980

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Conseils d'administration : convocations, ordre du jour, participants, comptes annuels, documents préparatoires et procès-verbaux des réunio...

Cote : 106F 18

Période : 1978 - 1978

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Conseils d'administration : convocations, ordre du jour, participants, comptes annuels, documents préparatoires et procès-verbaux des réunio...

Cote : 106F 21

Période : 1981 - 1981

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Pelurier de la correspondance relative à la Maison de Savoie.

Cote : 106F 26

Période : 1971 - 1976

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Chrono de la correspondance active de l'ADTS 1972

Cote : 106F 29

Période : 1972 - 1972

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Chrono de la correspondance active de l'ADTS 1976

Cote : 106F 31

Période : 1976 - 1976

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Chrono de la correspondance active de l'ADTS 1979

Cote : 106F 34

Période : 1979 - 1979

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Correspondance active. 1988

Cote : 106F 41

Période : 1988 - 1988

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Correspondance active. 1989

Cote : 106F 42

Période : 1989 - 1989

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Assurance du personnel Urssaf (1976-1977) Assedic (1969-1980) Cgi Situation du personnel (1985-1986).

Cote : 106F 194

Période : 1985 - 1986

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Demandes d'emploi reçues par l'ADTS. 1989, 1991

Cote : 106F 196

Période : 1989 - 1991

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
T.U.C. et stagiaires.

Cote : 106F 197

Période : 1988 - 1991

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Personnel de l'ADTS (Salaires, impositions, sécurité sociale et charges sociales).

Cote : 106F 46

Période : 1968 - 1978

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Factures et livres de compte. 1971

Cote : 106F 49

Période : 1971 - 1971

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Factures et livres de compte. 1974

Cote : 106F 52

Période : 1974 - 1974

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Factures et livres de compte. 1975

Cote : 106F 53

Période : 1975 - 1975

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Factures et livres de compte. 1977

Cote : 106F 55

Période : 1977 - 1977

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Factures et livres de compte. 1979

Cote : 106F 57

Période : 1979 - 1979

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Relations avec l'ASADAC (Asadac : Agence Savoyarde d'Aménagement, de Développement et d'Aide aux Collectivités). 1977-1989 (106F 59-60)

Cote : 106F 59-60

Période : 1977 - 1989

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
assemblées générales et rapports.

Cote : 106F 198

Période : 1988 - 1990

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Relations avec l'Union départementale des offices de tourisme et syndicats d'initiative.

Cote : 106F 63

Période : 1982 - 1986

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)
Relations avec la Maison de Savoie (budgets et fonctionnement).

Cote : 106F 68

Période : 1978 - 1986

Fonds : 106F - Fonds de l'Association départementale de tourisme de la Savoie (ADTS) (1960-1990)

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