Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence d'architecture VENTURA / VENTURA, Charles-Fortunat (Architecte)

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Immeuble de 95 logements. (Bourg-Saint-Maurice, lieu-dit "le Mollard").

Cote : 14J 56

Période : 1977 - 1977

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Immeuble de 17 logements. (Albens).

Cote : 14J 54

Période : 1974 - 1974

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Plans (architecte, béton armé, menuiseries, VRD, chauffage-sanitaire, carrelage-faïence) : plans (masse, coupe, élévation, d...

Cote : 14J 684

Période : 1974 - 1975

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Dossier des entreprises, contrôle sécurité (SOCOTEC), réception : devis, factures, comptes-rendus de chantier, planning, déc...

Cote : 14J 685

Période : 1975 - 1977

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Réhabilitation. - Appel d'offres, permis de construire, dossier des entreprises (sans le lot n°1 charpente-couverture joint au dossier de l'...

Cote : 14J 686

Période : 1989 - 1999

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Extension. - Appel d'offres, permis de construire : plans (masse, coupe, élévation, détails), cahiers des clauses administratives et techniq...

Cote : 14J 687

Période : 1995 - 1998

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Extension. - Dossier des entreprises, contrôle sécurité (SOCOTEC), réception, honoraires, dossier des ouvrages exécutés : plans (coupe, déta...

Cote : 14J 688

Période : 1995 - 1999

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Extension pour la création d'une salle de stockage du matériel. - Avant-projet, appel d'offres, permis de construire, dossier des entreprise...

Cote : 14J 689

Période : 1975 - 2004

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Résidence universitaire "Le Chaney", commanditaire : OPAC de Chambéry. (Jacob-Bellecombette, rue du Chaney).

Cote : 14J 690-697

Période : 1988 - 1999

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction, première tranche de 120 logements (bâtiments A à I). - Permis de construire : plans (masse, coupe, élévation), cahier des clau...

Cote : 14J 690

Période : 1988 - 1995

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.

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