Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence d'architecture VENTURA

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Immeuble de 95 logements. (Bourg-Saint-Maurice, lieu-dit "le Mollard").

Cote : 14J 56

Période : 1977 - 1977

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Immeuble de 17 logements. (Albens).

Cote : 14J 54

Période : 1974 - 1974

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Maison d'habitation de M. Girard-Madoux. (Barberaz, lotissement "La Croix de la Brune").

Cote : 14J 265

Période : 1982 - 1991

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Maison d'habitation de M. Lamy, (Affaire : 1983-03). (Bassens, lotissement "Le Longchamp", rue Centrale).

Cote : 14J 266-268

Période : 1981 - 1985

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Avant-projet, appel d'offres, permis de construire : plans (masse, coupe, élévation), cahier des clauses administratives, de...

Cote : 14J 266

Période : 1981 - 1985

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Plans (architecte, béton armé, éléctricité) : plans (masse, coupe, élévation, détails).

Cote : 14J 267

Période : 1983 - 1984

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Dossier des entreprises, réception : devis, factures, comptes-rendus de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procè...

Cote : 14J 268

Période : 1983 - 1985

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Trois maisons de ville et 6 garages, commanditaire : M. Ferraris. (Chambéry, rue d'Angleterre).

Cote : 14J 269-270

Période : 1950 - 1996

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Appel d'offres, permis de démolir, permis de construire : plans (masse, coupe, élévation, détails), cahiers des clauses admi...

Cote : 14J 269

Période : 1950 - 1995

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.
Construction. - Dossier des entreprises, contrôle sécurité (SOCOTEC), réception : devis, factures, rapports, comptes-rendus de chantier, déc...

Cote : 14J 270

Période : 1994 - 1996

Fonds : 14J - Fonds de l'Agence d'architecture VENTURA.

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