Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charente (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture de la Charente

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1918-1939.

Cote : 1 T 11

Période : 1918 - 1939

Fonds : 1 T - Enseignement général
Correspondance générale et pièces jointes.

Cote : 1 T 16

Période : 1891 - 1897

Fonds : 1 T - Enseignement général
Dépenses scolaires instruction primaire et secondaire.

Cote : 1 T 17 - 20

Période : 1878 - 1911

Fonds : 1 T - Enseignement général
Correspondance du préfet avec le ministère de l'instruction publique et les maires.

Cote : 1 T 18

Période : 1906 - 1911

Fonds : 1 T - Enseignement général
Exercice 1880.

Cote : 1 T 20

Période : 1878 - 1911

Fonds : 1 T - Enseignement général
Procès-verbaux d'examens d'entrée (1844), liste des élèves admissibles à l'école normale primaire (1844), liste des éleves admis en seconde ...

Cote : 1 T 25

Période : 1844 - 1844

Fonds : 1 T - Enseignement général
Correspondance et procés-verbaux de récolement de matériel joints.

Cote : 1 T 28

Période : 1884 - 1907

Fonds : 1 T - Enseignement général
Correspondance.

Cote : 1 T 29

Période : 1897 - 1905

Fonds : 1 T - Enseignement général
Hygiène (1887-1888), épidémie (1888).

Cote : 1 T 34

Période : 1887 - 1888

Fonds : 1 T - Enseignement général
Conseil d'administration : nomination de membres, correspondance.

Cote : 1 T 36

Période : 1910 - 1913

Fonds : 1 T - Enseignement général

Charente (France). Préfecture

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