Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toison d'Or (Ordre de la)

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« Mémoires concernant l'Ordre de la Toison d'Or, faits en 1722, par M. de La Faye, conseiller au Châtelet de Paris, ...

Cote : 3FPM0981

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mémoire sur le duché de Bourgogne et sur l'Ordre de la Toison d'Or »

Cote : Page 1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Extrait du traité conclu à Madrid, le 14 janvier 1525 »

Cote : Page 11

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Extrait du traitté conclu à Cambray, le 3 août 1529 »

Cote : Page 17

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Extrait du ttraité conclu à Crépy, le 18 septembre 1544 »

Cote : Page 23

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Autre extrait du ttraité de Crespy, du 18 septembre 1544 »

Cote : Page 25

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mémoire contenant les moyens dont on peut se servir pour soutenir que la qualité de chef de la Toison d'Or est...

Cote : Page 29

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Articles tirez des statuts de l'Ordre de la Toison d'Or, dressez en 1431, qui paroissent décider que la qualit...

Cote : Page 45

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Extrait du traité de paix entre le roy François I er et l'empereur Charles V, à Cambray, le 3 août 1529 »

Cote : Page 57

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mémoire où l'on fait voir que la qualité de chef de l'ordre de la Toison d'or n'estoit point attachée au duché...

Cote : Page 63

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Toison d'Or (Ordre de la)

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